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[Kolaps]

Les vaches devront rester à cent mètres de la maison des voisins.

AIX-LES-BAINS (AP) - Le tribunal d'instance d'Aix-les-Bains (Savoie) a ordonné jeudi à un agriculteur savoyard du petit village de Saint-Offenge-Dessous de parquer ses vaches, la nuit, à au moins 100 mètres de la maison de ses voisins qui se plaignent du bruit des cloches accrochées au cou des bovins.

Dans ses motifs, le tribunal saisi par les époux Daniel Brault dit que la présence, la nuit, des vaches à proximité immédiate du domicile des plaignants constitue "un trouble anormal du voisinage". Il ordonne à l'agriculteur, Pascal Francoz, de mettre en place un "périmètre nocturne", entre 21h et 7h, pour ses animaux, à avant le 28 février 2007 sous peine d'une astreinte de 100 euros par infraction.

Dans ses attendus, le tribunal citant Alphonse Allais qui proposait de transporter "la ville à la campagne" explique "qu'aucune faute ne peut être reproché" à l'agriculteur. Pour la justice: les sonnailles ne sont pas une tradition mais bel et bien une nécessité pour les éleveurs qui peuvent ainsi suivre, localiser et savoir ce que fait le bétail. En conséquence le tribunal, saisi en premier ressort, ne prononce pas de condamnation à des dommages et intérêts, ni même à une indemnité pour le couple de plaignants, et les deux parties devront chacune assumer leurs dépens. AP